Ordre du jour du conseil municipal du 9 septembre 2026

Actualités
Ordre du jour du conseil municipal du 9 septembre 2026
  1. Délibération pour la validation du règlement du conseil municipal ;
  2. Délibération pour valider de la proposition de l’état d’assiette pour l’année 2027 de l’ONF ;
  3. Délibération pour la facturation électronique des ventes de bois de l’ONF ;
  4. Délibération pour valider la convention de traitement des archives communales ;
  5. Délibération pour valider un échange de parcelles au Chef-Lieu ;
  6. Délibération de demande de subvention dans le cadre du Fond Vert concernant la démarche communale d’adaptation et de transition dans le cadre du Plan National d’Adaptation au Changement Climatique (PNACC) ;
  7. Délibération de demande de subvention pour l’extension d’un trottoir à Glapigny ;
  8. Délibération de demande de subvention pour l’enfouissement des réseaux secs à Broissieux ;
  9. Délibération pour l’approbation de la convention de délégation de maitrise d’ouvrage au SDES pour l’enfouissement des réseaux secs de Broissieux ;
  10. Délibération pour l’augmentation du temps de travail des agents des services des écoles ;
  11. Délibération pour l’adaptation des tarifs de location de la salle des associations et de la salle de motricité ;
  12. Délibération pour l’approbation de l’avenant à la convention signée avec l’EPFL concernant la parcelle N° 618 section C au Chef-Lieu ;
  13. Délibération concernant la vacance des locaux d’habitation ;
  14. Délibération validant la décision modificative n° 1-2026 ;
  15. Information du Maire :
  16. Point sur l’urbanisme ;
  17. Point sur l’état-civil ;
  18. Questions diverses.